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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERGIE IREM
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REGUSTAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUSTAB
ENERGIE IREM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1348233
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1996

Présentation de la marque REGUSTAB

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE IREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGUSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE IREM domicilié(e) 76, quai des Carrières, 94220 CHARENTON LE PONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque REGUSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUSTAB est expirée depuis le 26 mars 1996.

ENERGIE IREM a également déposé les autres marques suivantes : ONDUSTATIC , STABILUX IP , MINIDETEC , ENERGIE IREM , TACHYSTROBE , ENERGIE IREM , MICROSTATIC , MINIPOWER , REGUSTATIC


ENERGIE IREM, société anonyme - 76, quai des Carrières, 94220 CHARENTON LE PONT. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Appareils électriques, appareils de régulation d'une tension d'alimentation électrique; régulateur auto-tension sur secteur.